Mentions légales

Identification

Propriétaire du site

Val d’Oise Paysage
Filiale du groupe QUALI Group
Pierrelaye, Val-d’Oise (95)
France

Téléphone : 01 30 37 38 85
E-mail : contact@valdoise-paysage.fr

Directeur de la publication

Le représentant légal de Val d’Oise Paysage.

Concepteur du site

Design : emendo
Développement : kienso
Hébergement : kienso

Responsabilités

Ni le site, ni le propriétaire du site, ni le concepteur du site ne peuvent être tenus pour responsables d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations publiées sur ce site sont fournies « telles quelles », sans aucune garantie explicite ou implicite relative à leur utilisation.

Les informations diffusées peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Val d’Oise Paysage se réserve le droit d’apporter à tout moment, et sans préavis, des modifications, améliorations ou changements aux prestations, contenus et programmes décrits sur son site.

Droits d’auteur

Nous avisons les utilisateurs de ce site qu’un grand nombre de ses éléments :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur — ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées ;
• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
• et/ou sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Val d’Oise Paysage ou de tiers ayant autorisé Val d’Oise Paysage à les exploiter.

Crédits photos : photographies de réalisations Val d’Oise Paysage. Visuels d’illustration : Shutterstock, sous licence d’exploitation du concepteur du site.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de Val d’Oise Paysage, hormis les exceptions visées à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et droits sur les dessins et modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de Val d’Oise Paysage ou de tiers ayant autorisé Val d’Oise Paysage à les utiliser.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, à l’exclusion de tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Val d’Oise Paysage décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact.

Liens de référence

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
• Loi n° 2000-719 du 1^er août 2000 portant notamment sur la responsabilité des prestataires techniques.